Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTAROMASOL
Monsieur SEVELINGE Louis, François, Résidence Chanteclair, 69240 BOURG DE THIZY.

Numéro de dépôt :
1245767
Date de dépôt :
21/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1993

Présentation de la marque PHYTAROMASOL

Déposée le 21 septembre 1983 par monsieur SEVELINGE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTAROMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SEVELINGE Louis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PHYTAROMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTAROMASOL est expirée depuis le 21 septembre 1993.

SEVELINGE Louis a également déposé les autres marques suivantes : LEVAROMAL , AROMHEPAR , NERVAROMAL , VERMITOXYL , PHYTAROGLYCOL , AROMASOL , AROMALGYL , LITHIABYL , CANIPHYTOL , PHYTOLINSECT


Monsieur SEVELINGE Louis, François, Résidence Chanteclair, 69240 BOURG DE THIZY. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription - Transmission de propriété n°30843 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30843 - Publication au BOPI 1988-06-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments diététiques, désinfectants.